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Fouilles, puits et terrassements

Les fouilles, les puits et les terrassements doivent être planifiés et réalisés de sorte qu’il soit possible d’y travailler en toute sécurité. Il ne doit par exemple y avoir aucun risque de chute ou d’ensevelissement. Vous trouverez sur cette page toutes les exigences de sécurité appliquées à ces travaux très exigeants.

Table des matières

      En bref

      Des lacunes en matière de sécurité peuvent avoir des conséquences fatales lors de travaux dans des fouilles, des puits et des terrassements. Respectez par conséquent les exigences de sécurité de l’ordonnance sur les travaux de construction et en particulier les points suivants:

      • Élaborez un concept de sécurité et de protection de la santé avant le début des travaux et clarifiez l’état des conduites de service existantes.
      • Sécurisez correctement les fouilles, les puits et les terrassements contre les effondrements et les chutes de personnes, et réalisez les talus en fonction de la résistance du terrain.
      • Respectez les largeurs de fouilles minimales prescrites.
      • Utilisez des escaliers pour y accéder et imposez une obligation de porter un casque de protection.

      Dangers des fouilles, puits et terrassements

      Des accidents graves se produisent régulièrement lors de travaux d’excavation pour des fouilles, des puits et des terrassements ainsi que lors de la pose de conduites. Ces travaux comportent en effet de nombreux dangers:

      • Le personnel est enseveli par l’effondrement des parois de fouilles.
      • Le personnel est touché ou coincé par des machines de chantier, des éléments de construction ou d’autres matériaux.
      • Le personnel tombe dans des fouilles, des puits ou des terrassements non sécurisés.
      • Les travaux d’excavation endommagent des conduites de gaz, d’eau ou d’électricité ainsi que d’autres installations souterraines.

      Un chapitre spécifique est par conséquent consacré à la thématique des fouilles, puits et terrassements dans l’ordonnance sur les travaux de construction (OTConst). Celui-ci fixe les mesures de protection prescrites par la loi pour de tels travaux. En tant qu’employeur, vous garantissez, en respectant ces dispositions, la sécurité de votre personnel dans le cadre de ces travaux ainsi que dans les fouilles, les puits et les terrassements.

      Respectez ces mesures de sécurité

      Lors de travaux à proximité de fouilles, de puits et de terrassements, tenez compte en particulier des mesures suivantes. Celles-ci sont déduites des prescriptions légales et de l’état actuel de la technique:

      Les fouilles, puits et terrassements dont la profondeur dépasse 1,5 m doivent être dotés d’étais, talutés ou sécurisés à l’aide d’autres mesures (art. 68 OTConst ).

      Illustration: Fouille correctement étayée selon les exigences de l’ordonnance sur les travaux de construction (art. 77 et 78, OTConst ). Les étais doivent toujours être posés conformément aux indications du fabricant.

      Schéma de fouille correctement étayée.

      Les fouilles, puits et terrassements dont la profondeur dépasse 1,5 m doivent être dotés d’étais, talutés ou sécurisés à l’aide d’autres mesures (art. 68 OTConst ).

      Illustration: Fouilles talutées d’une profondeur de plus de 1,5 m. L’OTConst fixe les dispositions d’aménagement en fonction de la résistance du terrain de la fouille et détermine lorsqu’un justificatif de sécurité est nécessaire (art. 75 et 76 OTConst ).

      Schéma d’une fouille talutée avec une profondeur de plus de 1,5 m.

      Aménagez l’espace de travail dans les fouilles, les puits et les terrassements de sorte que la largeur utile garantisse un travail en toute sécurité. Si les fouilles doivent être accessibles pour la pose de conduites, il est nécessaire de disposer d’une largeur minimale de 60 cm dans la mesure où la fouille fait plus d’un mètre de profondeur.

      La largeur utile nécessaire dépend par ailleurs du diamètre des conduites à poser (art. 69 OTConst ) (cf. schémas dans la galerie d’images ci-dessous).

      L’exigence relative aux deux distances X et Y entre la conduite et les deux parois de fouilles est définie comme suit:

      • Avec un diamètre intérieur de conduite jusqu’à 40 cm (y compris): X + Y = min. 40 cm
      • Diamètre intérieur de conduite dès 40 cm jusqu’à 120 cm (y compris): X + Y = min. 60 cm, min. 40 cm d’un côté
      • Diamètre intérieur de conduite dès 120 cm: X + Y = min. 80 cm, min. 60 cm d’un côté

      (diamètre intérieur de conduite = diamètre extérieur de conduite moins deux fois l’épaisseur de paroi de la conduite)

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      Installez toujours des escaliers pour accéder en toute sécurité aux fouilles, aux puits et aux terrassements. Il est possible d’utiliser des échelles dans les fouilles et les puits jusqu’à une profondeur de 5 m, et dans les terrassements uniquement s’il n’est pas possible d’utiliser des escaliers pour des raisons techniques (art. 73 OTConst ).

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      Il existe une obligation de porter le casque lors du creusement de fouilles, de puits et de terrassements, ainsi que lors de travaux à proximité d’engins de terrassement et de machines pour travaux spéciaux utilisées en génie civil et lors de travaux dans et aux abords des conduites (art. 6 OTConst ).

      Les pentes des talus des parois de fouilles et de terrassement doivent être adaptées à la résistance du terrain, de sorte que les parois des fouilles et des terrassements ne puissent pas s’effondrer.

      Si l’une des conditions suivantes est remplie, vous avez alors besoin d’un justificatif de sécurité (art. 76 OTConst ) attestant de la résistance du talus:

      • Le talus fait plus de 4 m de hauteur.
      • Le rapport entre les distances verticales et horizontales (profondeur et longueur du talus) est supérieur à 2:1 dans les terrains très compacts et résistants ou les terrains meubles et moins résistants (inclinaison > 63°).
      • Le rapport entre les distances verticales et horizontales (profondeur et longueur du talus) est supérieur à 1:1 dans les terrains ébouleux (inclinaison > 45°).
      • Le talus doit, selon toute vraisemblance, supporter des charges supplémentaires imputables aux véhicules, aux machines de chantier ou aux dépôts de matériaux.
      • Les eaux de ruissellement pénètrent à l’intérieur.
      • Le pied du talus se trouve dans la zone de la nappe phréatique.

      Vous pouvez utiliser le formulaire «Justificatif de la résistance du terrain» (88317.f) comme justificatif de sécurité.

      Illustration: talus avec berme (palier). La hauteur de talus pertinente pour les mesures de sécurité requises est calculée sur l’intégralité de la hauteur.

      Schéma d’un talus avec berme (= palier dans le talus).

      Définition «largeur utile»

      Les fouilles et les puits doivent être réalisés de sorte que leur largeur utile garantisse un travail en toute sécurité.

      Fouille accessible avec une profondeur d’excavation de 1,0 m à 1,5 m. Exécution selon les dispositions de l’ordonnance sur les travaux de construction (art. 69 OTConst) avec une distance suffisante entre le bord de la fouille et le dépôt de matériel (art. 71 OTConst).

      Schéma d’un terrassement consolidé par un blindage.

      La protection des fouilles (palplanches, parois berlinoises, etc.)doit être mesurée et vérifiée par des ingénieures et des ingénieurs spécialisés ou des géotechniciennes et géotechniciens.

      Schéma d’un terrassement consolidé par un blindage.

      Les zones de travail doivent être sécurisées avec une protection latérale et les voies de circulation avec un garde-corps si elles sont situées à proximité de talus présentant une hauteur supérieure à 2 m et une pente de plus de 45° (art. 23 OTConst).

      Schéma d’un terrassement correctement taluté et sécurisé à l’aide d’un garde-corps.

      Planifier la sécurité des travaux de construction

      Vous devez déjà vous pencher sur la sécurité des travaux dans des fouilles, des puits et des terrassements durant la phase de planification. En préparant correctement les travaux, vous éviterez à votre personnel et vous-même de dangereuses surprises sur le chantier.

      Comme lors de tous les travaux de construction, il est aussi nécessaire d’élaborer un concept de sécurité et de protection de la santé avant le début des travaux lors de la réalisation de fouilles, de puis et de terrassements (art. 4 OTConst ). Vous trouverez ici des informations sur l’élaboration d’un concept de sécurité et de protection de la santé.

      Lors de la planification des travaux de construction, déterminez s’il existe par exemple dans la zone de travail des installations électriques, des voies de communication, des conduites, des canalisations, des puits ou des installations avec dangers d’explosion ou substances dangereuses. Si tel est le cas, vous devez déterminer par écrit avec leurs propriétaires ou leurs exploitants quelles mesures de sécurité sont nécessaires et qui doit les prendre (art. 30 OTConst ).

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