Fouilles, puits et terrassements

Les fouilles, puits et terrassements dont la profondeur dépasse 1,5 m doivent être dotés d’étais, talutés ou sécurisés à l’aide d’autres mesures (art. 68 OTConst ).

Illustration: Fouille correctement étayée selon les exigences de l’ordonnance sur les travaux de construction (art. 77 et 78, OTConst ). Les étais doivent toujours être posés conformément aux indications du fabricant.

Les fouilles, puits et terrassements dont la profondeur dépasse 1,5 m doivent être dotés d’étais, talutés ou sécurisés à l’aide d’autres mesures (art. 68 OTConst ).

Illustration: Fouilles talutées d’une profondeur de plus de 1,5 m. L’OTConst fixe les dispositions d’aménagement en fonction de la résistance du terrain de la fouille et détermine lorsqu’un justificatif de sécurité est nécessaire (art. 75 et 76 OTConst ).

Aménagez l’espace de travail dans les fouilles, les puits et les terrassements de sorte que la largeur utile garantisse un travail en toute sécurité. Si les fouilles doivent être accessibles pour la pose de conduites, il est nécessaire de disposer d’une largeur minimale de 60 cm dans la mesure où la fouille fait plus d’un mètre de profondeur.

La largeur utile nécessaire dépend par ailleurs du diamètre des conduites à poser (art. 69 OTConst ) (cf. schémas dans la galerie d’images ci-dessous).

L’exigence relative aux deux distances X et Y entre la conduite et les deux parois de fouilles est définie comme suit:

• Avec un diamètre intérieur de conduite jusqu’à 40 cm (y compris): X + Y = min. 40 cm
• Diamètre intérieur de conduite dès 40 cm jusqu’à 120 cm (y compris): X + Y = min. 60 cm, min. 40 cm d’un côté
• Diamètre intérieur de conduite dès 120 cm: X + Y = min. 80 cm, min. 60 cm d’un côté

(diamètre intérieur de conduite = diamètre extérieur de conduite moins deux fois l’épaisseur de paroi de la conduite)

Installez toujours des escaliers pour accéder en toute sécurité aux fouilles, aux puits et aux terrassements. Il est possible d’utiliser des échelles dans les fouilles et les puits jusqu’à une profondeur de 5 m, et dans les terrassements uniquement s’il n’est pas possible d’utiliser des escaliers pour des raisons techniques (art. 73 OTConst ).

Il existe une obligation de porter le casque lors du creusement de fouilles, de puits et de terrassements, ainsi que lors de travaux à proximité d’engins de terrassement et de machines pour travaux spéciaux utilisées en génie civil et lors de travaux dans et aux abords des conduites (art. 6 OTConst ).

Les pentes des talus des parois de fouilles et de terrassement doivent être adaptées à la résistance du terrain, de sorte que les parois des fouilles et des terrassements ne puissent pas s’effondrer.

Si l’une des conditions suivantes est remplie, vous avez alors besoin d’un justificatif de sécurité (art. 76 OTConst ) attestant de la résistance du talus:

• Le talus fait plus de 4 m de hauteur.
• Le rapport entre les distances verticales et horizontales (profondeur et longueur du talus) est supérieur à 2:1 dans les terrains très compacts et résistants ou les terrains meubles et moins résistants (inclinaison > 63°).
• Le rapport entre les distances verticales et horizontales (profondeur et longueur du talus) est supérieur à 1:1 dans les terrains ébouleux (inclinaison > 45°).
• Le talus doit, selon toute vraisemblance, supporter des charges supplémentaires imputables aux véhicules, aux machines de chantier ou aux dépôts de matériaux.
• Les eaux de ruissellement pénètrent à l’intérieur.
• Le pied du talus se trouve dans la zone de la nappe phréatique.

Vous pouvez utiliser le formulaire «Justificatif de la résistance du terrain» (88317.f) comme justificatif de sécurité.

Illustration: talus avec berme (palier). La hauteur de talus pertinente pour les mesures de sécurité requises est calculée sur l’intégralité de la hauteur.

Fouille accessible avec une profondeur d’excavation de 1,0 m à 1,5 m. Exécution selon les dispositions de l’ordonnance sur les travaux de construction (art. 69 OTConst) avec une distance suffisante entre le bord de la fouille et le dépôt de matériel (art. 71 OTConst).

La protection des fouilles (palplanches, parois berlinoises, etc.)doit être mesurée et vérifiée par des ingénieures et des ingénieurs spécialisés ou des géotechniciennes et géotechniciens.

Les zones de travail doivent être sécurisées avec une protection latérale et les voies de circulation avec un garde-corps si elles sont situées à proximité de talus présentant une hauteur supérieure à 2 m et une pente de plus de 45° (art. 23 OTConst).

Comme lors de tous les travaux de construction, il est aussi nécessaire d’élaborer un concept de sécurité et de protection de la santé avant le début des travaux lors de la réalisation de fouilles, de puis et de terrassements (art. 4 OTConst ). Vous trouverez ici des informations sur l’élaboration d’un concept de sécurité et de protection de la santé.

Lors de la planification des travaux de construction, déterminez s’il existe par exemple dans la zone de travail des installations électriques, des voies de communication, des conduites, des canalisations, des puits ou des installations avec dangers d’explosion ou substances dangereuses. Si tel est le cas, vous devez déterminer par écrit avec leurs propriétaires ou leurs exploitants quelles mesures de sécurité sont nécessaires et qui doit les prendre (art. 30 OTConst ).