La responsabilité pénale en cas d’accidents du travail

En raison de l’absence d’un collaborateur, Gérard Maître a besoin d’un ouvrier du bâtiment flexible et disposant d’expérience dans l’utilisation de plateformes élévatrices. Il en informe Martin Chef qui contacte Interim SA afin qu’un travailleur temporaire vienne dès le lendemain réaliser divers travaux sur le chantier. Il ne mentionne l’utilisation d’une plateforme élévatrice qu’accessoirement. Claude Michel de l’entreprise de prêt de main d’œuvre lui confirme qu’il dispose d’un collaborateur qui a déjà travaillé avec des plateformes élévatrices. L’affaire est conclue.

Le lendemain, Éric Tempo se présente sur le chantier. La veille, Claude Michel, de la société Interim SA, l’a contacté pour lui proposer cette mission. Éric Tempo a été mis au courant qu’il faut travailler avec une plateforme élévatrice. Il a un peu d’expérience dans l’utilisation des plateformes élévatrices et ne se fait donc aucun souci concernant cette mission.En arrivant sur le chantier, il demande à voir le contremaître. Gérard Maître est alors occupé au téléphone dans la baraque de chantier pour organiser les livraisons de matériel. Entre deux coups de fil, il tend les clés de la plateforme élévatrice à Éric Tempo et lui explique brièvement ce qu’il doit faire. Il lui montre de loin où se trouve la plateforme élévatrice et lui demande de commencer sans plus attendre, Il lui promet de le rejoindre plus tard.Une demi-heure plus tard environ, Gérard Maître se dépêche de rejoindre Éric Tempo et constate rapidement que le travailleur temporaire ne maîtrise pas l’utilisation de l’engin. Il manipule la plateforme élévatrice par à-coups et roule parfois dans la mauvaise direction. Il érafle même brièvement le mur. Gérard Maître informe Éric Tempo que la plateforme élévatrice a été louée et qu’il doit donc l’utiliser avec plus de précaution.

Gérard Maître fait alors part de ses impressions à Martin Chef, le dirigeant de l’entreprise de construction, qui est aussi le conducteur de travaux de ce chantier. Gérard Maître lui explique qu’il a un mauvais pressentiment et qu’il ne veut pas que la plateforme soit endommagée. Martin Chef sait que Gérard Maître ne l’aurait pas appelé sans une raison valable. Il lui promet de demander à l’entreprise Interim SA qu’elle envoie un autre collègue – il prie Gérard Maître de continuer à travailler en attendant avec Éric Tempo. Vers 11 heures, un collaborateur se précipite dans la baraque pour signaler un accident. Gérard Maître se rend immédiatement sur les lieux.