Sécurité au travail dans des zones exposées aux dangers naturels
Les forces de la nature constituent un risque supplémentaire. La situation en termes de dangers peut ici rapidement évoluer. Vous trouverez sur cette page un aperçu des lois et ordonnances pertinentes ainsi que des informations utiles sur les mesures à prendre lors de travaux dans des zones exposées aux dangers naturels.
Table des matières
En bref
Les travaux dans des zones exposées aux dangers naturels s’accompagnent de risques élevés qui viennent s’ajouter aux risques de chutes. Et il ne s’agit pas seulement de chutes de pierres ou de tempêtes, mais aussi du soleil, de la chaleur ou du rayonnement UV par exemple. Tenez donc toujours compte des phénomènes naturels dans le cadre de votre gestion de la sécurité et de vos règles de sécurité.
Lors de la planification, gardez les points suivants en tête:
- Procédez à la détermination systématique des dangers et à la planification des mesures nécessaires, et assurez leur documentation.
- Discutez de ces dangers et ces mesures avec tous les intervenants.
- Établissez un concept de sécurité et de sauvetage comprenant un plan d’alerte avant le début des travaux.
Vous garantissez ainsi une protection efficace contre les dangers naturels.
Garantir la sécurité des travailleurs
Afin de garantir la sécurité des travailleurs dans les zones exposées aux dangers naturels, il faut respecter les points suivants:
- Procédez à la détermination systématique des dangers et à la planification des mesures nécessaires. Les listes de contrôle ci-dessous vous aideront dans cette tâche.
- Définissez les différentes compétences et responsabilités des intervenants.
- Garantissez une parfaite communication en toutes circonstances.
- Réévaluez régulièrement les risques résiduels afin d’adapter les mesures en temps voulu.
Si votre personnel ou vous-même ne disposez pas des connaissances nécessaires pour réaliser une appréciation des risques, vous devrez faire appel à des spécialistes.
Dangers naturels principaux
Les dangers naturels auxquels vous devez faire attention lorsque vous travaillez en plein air peuvent être très variés. Certains dangers ne sont en effet pas toujours immédiatement visibles. Gardez par ailleurs en tête que les conditions peuvent changer très rapidement. Les dangers principaux sont les suivants:
- Chute de pierres ou de blocs, éboulement, écroulement
- Glissement de terrain, lave torrentielle
- Avalanche, chute de neige
- Crue
- Orage, forte pluie, grêle
- Eau d’un lac ou d’un cours d’eau
- Vent, tempête
- Chaleur, ozone, rayonnement solaire
- Gel, verglas
- Incendie de forêt
- Tremblements de terre
Plan de sécurité et de protection de la santé
Afin de garantir une coordination et une documentation systématiques, nous recommandons d’établir un concept de sécurité et de protection de la santé spécifique au projet avec la participation de l’ensemble des intervenants. Ce concept de sécurité comprend les éléments suivants:
- Principes directeurs et objectifs de sécurité, description du projet et du travail, plan de situation
- Organisation de la sécurité et du chantier, communication
- Formation, instruction, information
- Règles de sécurité
- Détermination des dangers, évaluation des risques
- Planification et réalisation des mesures
- Organisation en cas d’urgence, concept de sauvetage, équipements de sauvetage
- Participation
- Protection de la santé
- Contrôle, audit
Plus d’informations sur le concept de sécurité et de protection de la santé.
Liens utiles
Vous trouverez ci-dessous des liens vers des sites d’informations officiels actuels sur certains dangers naturels.
- Service
hydrologique national de l’Office fédéral de l’environnement - Plateforme
d’information des polices des lacs en Suisse - Dangers naturels actuels en Suisse sur le portail des dangers naturels
de la Confédération - Page
d’information de l’Office fédéral de l’environnement (OFEV) - Plateforme nationale «Dangers naturels» PLANAT
- WSL Institut pour l’étude de la neige et des avalanches SLF
- Ligne directrice: Sécurité au travail dans le domaine des dangers naturels (outil
de coordination et de documentation)
Vous trouverez ci-après les lois et ordonnances pertinentes pour les travaux réalisés dans des zones exposées aux dangers naturels.
Loi sur le travail (LTr)
- Art. 6
Obligations des employeurs et des travailleurs en général
Ordonnance 3 relative à la loi sur le travail (OLT 3
- Art. 2
Principe - Art. 3
Obligations particulières de l’employeur - Art. 5
Information et instruction des travailleurs - Art. 6
Consultation des travailleurs - Art. 7
Compétences en matière de protection de la santé - Art. 10
Obligations des travailleurs - Art. 20
Ensoleillement et rayonnement calorifique - Art. 21
Travail dans des locaux non chauffés ou en plein air - Art. 27
Équipements individuels de protection - Art. 36
Premiers secours
Loi sur l’assurance-accidents (LAA)
- Art. 82
Règles générales
Ordonnance sur les travaux de construction (OTConst)
- Art. 3
Planification de travaux de construction - Art. 4
Plan de sécurité et de protection de la santé - Art. 7
Vêtements de signalisation à haute visibilité - Art. 8
Sauvetage de victimes d’accidents - Art. 16
Voies de circulation - Art. 17
Protection contre l’écroulement d’éléments de construction ou la chute d’objets et de matériaux - Art. 18
Objets et matériaux que l’on jette ou laisse tomber - Art. 19
Circulation des engins de transport et des machines de chantier - Art. 23
Utilisation du garde-corps périphérique - Art. 29
Autres protections contre les chutes - Art. 30
Installations existantes - Art. 33
Qualité de l’air - Art. 35
Risque de noyade - Art. 37
Soleil, forte chaleur et froid - Art. 39
Dangers naturels - Art. 40
Transport - Art. 68 à 80
Fouilles, puits et terrassements - Art. 87 à 101
Travaux souterrains - Art. 102 à 110
Abattage de roches et extraction de gravier et de sable - Art. 118
Travaux sur cordes
Ordonnance sur la prévention des accidents (OPA)
- Art. 3 à 10
Obligations de l’employeur - Art. 11
Obligations du travailleur - Art. 11a
Appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail - Art. 38
Vêtements de travail et équipements de protection individuelle - Art. 45
Protection contre les rayonnements nocifs
