Entreprise téméraire absolue: exemple d’accident
Certaines activités de loisirs sont si dangereuses que l’assurance les considère comme une entreprise téméraire absolue. Vos prestations risquent d’être réduites en cas d’accident. Les courses de descente en VTT et les entraînements en sont des exemples. Une vététiste a été victime d’un accident lors d’un entraînement et doit subir une réduction de ses indemnités journalières.
Table des matières
En bref
Une entreprise téméraire absolue est un acte ou une activité au cours de laquelle vous vous exposez à un danger important sans prendre les mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables.
Toute action présentant un danger particulièrement grave et n’étant pas digne de protection, ou qui semble insensée ou présente un caractère répréhensible, est également considérée comme une entreprise téméraire absolue.
Accident à VTT
Une vététiste assurée auprès de la Suva s’entraîne sur une piste de descente en vue d’une course. Elle chute lourdement et se brise le poignet.
Les prestations en espèces sont réduites – pourquoi?
Certains sports dangereux sont considérés comme des entreprises téméraires absolues. La descente VTT (downhill) et les entraînements sur le parcours de course en font partie. En cas d’entreprise téméraire absolue, les assurances-accidents réduisent les prestations en espèces de 50 %, et peuvent même les refuser dans les cas particulièrement graves. Ce faisant, les assurances ne font aucune distinction entre vététistes professionnels et amateurs. Est déterminant le fait que le risque d’accident est beaucoup plus élevé en pratiquant la descente VTT que le VTT «normal».
Quelles sont les conséquences?
Dans notre exemple, la vététiste assurée perçoit un salaire mensuel de 4400 francs, ce qui lui donne droit à une indemnité journalière de 125.40 francs (4400 x 13 mois: 365 jours, dont 80 %). En raison de l’acte qualifiable d’entreprise téméraire, les prestations sont donc réduites de 50 % à 62.70 francs. Si l’indemnité journalière est versée pendant 34 jours, la réduction représente pour l’assurée une perte de 2131.80 francs (34 x 62.70 francs).
Les assurances-accidents ne réduisent ou ne refusent que les prestations versées en espèces, en particulier les indemnités journalières et des rentes d’invalidité. Les frais de sauvetage, de traitement, de médicaments ou de transport ne peuvent pas être réduits.
Vérifiez votre couverture d’assurance
Si vous pratiquez le VTT de descente ou un autre sport à risque, il est recommandé de contrôler attentivement votre couverture d’assurance et de la compléter en fonction de vos besoins. Il est conseillé de prévoir une couverture supplémentaire dans le cadre de l’assurance complémentaire LAA pour éviter une réduction ou un refus des prestations. Les vététistes descendeurs devraient également prendre une assurance RC privée pour couvrir d’éventuels dommages causés à des tiers.
Le VTT: une entreprise téméraire relative
En principe, le VTT «normal» fait partie des sports entièrement couverts. Si vous prenez des risques particulièrement importants en VTT et que vous avez un accident, vous devez toutefois vous attendre à ce que votre assurance considère cela comme une entreprise téméraire relative. Vos prestations en espèces seront alors réduites d’au moins 50 %. Les risques particulièrement importants en VTT sont par exemple une vitesse très élevée, des conditions météorologiques très défavorables, un équipement défectueux ou un manque d’expérience. En cas d’entreprises téméraires relatives, l’assurance examine chaque cas séparément en tenant compte des circonstances concrètes.
