Audace ou inconscience? Sports dangereux et entreprises téméraires
Base jump, VTT de descente, course de motocross ou plongée en profondeur? Si vous avez un faible pour les sports dangereux, vous devez impérativement savoir quand ceux-ci peuvent occasionner des réductions de prestations. D’autres facteurs peuvent jouer un rôle, comme les conditions météo au moment de l’accident ou un équipement insuffisant.
Table des matières
En bref
Toutes les personnes qui paient des primes doivent-elles payer solidairement pour celles qui prennent un risque élevé pendant leurs loisirs et sont victimes d’un accident? Selon la loi, la réponse est clairement non lorsque l’activité est associée à des risques élevés, c’est-à-dire une entreprise téméraire. On opère une distinction entre entreprises téméraires «absolues» et «relatives». En cas d’entreprise téméraire absolue, les prestations en espèces sont réduites dans tous les cas, voire refusées dans les cas particulièrement graves. En cas d’entreprise téméraire relative, l’assurance examine les circonstances de chaque cas et évalue s’il faut envisager une réduction des prestations.
- Les traitements médicaux, les frais de sauvetage et de transport ne sont pas concernés par cette réduction.
- En revanche, les indemnités journalières et les rentes d’invalidité sont réduites, ce qui a souvent des conséquences graves pour les personnes concernées.
Afin de profiter d’une couverture d’assurance optimale, nous recommandons de souscrire une assurance complémentaire auprès d’un assureur privé.
Entreprises téméraires et prestations en espèces: un avocat explique
Les accidents peuvent avoir des conséquences physiques et financières. La vidéo explique pourquoi le base jump appartient à la catégorie des entreprises téméraires absolues, tandis que le ski hors des pistes fait partie des entreprises téméraires relatives dans certains cas. Elle montre en outre un exemple illustrant à quel point une réduction des prestations en espèces peut être brutale.
Comment distinguons-nous les types d’entreprise téméraire?
Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles la personne assurée s’expose à un danger particulièrement grave sans prendre ou pouvoir prendre des mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables.
Entreprises téméraires absolues
On parle d’entreprise téméraire absolue (souvent des sports à grande vitesse et/ou à caractère de course):
- lorsqu’une activité s’accompagne de risques qui, indépendamment de la situation concrète, ne peuvent pas être réduits à des proportions raisonnables
- ou lorsqu’une activité impliquant des dangers particulièrement graves n’est pas suffisamment digne de protection ou lorsqu’elle peut être considérée comme déraisonnable ou répréhensible.
Pour les sports/activités ci-après, en cas d’accident les prestations en espèces (indemnités journalières et rentes d’invalidité) seront réduites de 50 %, conformément à la législation. Il ne s’agit pas d’une liste exhaustive. D’autres activités à risque comparable sont également considérées comme des entreprises téméraires absolues. Dans les cas particulièrement graves, c’est-à-dire dans des circonstances particulières supplémentaires, les prestations en espèces peuvent être entièrement refusées
- courses d’autocross, course de côte automobile, de circuit, de stock-car, y compris l’entraînement;épreuves de vitesse de rallye automobile; conduite de voitures et de motos sur des circuits de course
- courses et entraînements avec des véhicules autorisant des vitesses supérieures à 100 km/h
- Saut en base jump
- Compétitions de full contact (p. ex. compétitions de boxe)
- Bris délibéré de verre
- Karaté extrême (casser des briques, des tuiles ou des planches épaisses avec le tranchant de la main, la tête ou le pied)
- Courses de motocross, y compris l’entraînement sur la piste de course
- Course de bateaux à moteur, y compris l’entraînement
- Courses de motos, y compris entraînement et conduite de motos sur un circuit (à l’exception des cours de sécurité routière)
- Compétitions de descente VTT, y compris l’entraînement sur circuit de descente (downhill biking).
- Sauts à vélo incluant des figures acrobatiques (tels que les saltos, rotations sur son propre axe, ou le fait d’enlever les mains du guidon ou les pieds des pédales)
- Courses de quads, y compris l’entraînement
- Descentes en planche à roulettes dans le cadre d’une compétition ou d’une épreuve de vitesse.
- Courses de motoneige (snow cross), y compris l’entraînement
- Chasse au record de vitesse à ski
- Speedflying
- Plongée sous-marine à plus de 40 m de profondeur.
- Hydrospeed ou riverboogie (descente de rivière à plat ventre sur un flotteur)
Entreprises téméraires relatives
Une entreprise téméraire est relative lorsque les dangers peuvent être ramenés à un niveau raisonnable.Nous déterminons si, compte tenu des capacités personnelles et du type d’exécution, une réduction des risques aurait été possible et si celle-ci a été négligée ou non.
Si, pour des sports/activités en soi entièrement couverts mais présentant des risques importants, les règles habituelles ou les consignes de prudence ne sont pas respectées de manière grave, une réduction de 50 % est également appliquée. Cette liste n’est pas exhaustive. D’autres activités liées à un risque objectivement important, qui ne peut pas être ramené à un niveau raisonnable, sont aussi considérées comme des entreprises téméraires.
- Alpinisme / escalade / activités de sports de neige en dehors des pistes balisées (avec violation grave des règles et impératifs de sécurité usuels)
- Canyoning (en cas de non-respect grave des règles sportives et des consignes de prudence)
- Tir de combat sans organisation ou sans surveillance
- Vol en parapente ou planeur de pente par conditions de vent très mauvaises, telles que fortes rafales ou tempête de foehn
- Escalade dangereuse d’une façade de maison
- Navigation en haute mer et en canoë dans des conditions extrêmes prévisibles
- Courses en canot pneumatique sur des pistes de ski (sur des terrains dangereux, en particulier sur des terrains raides comportant des obstacles ou sans pistes de sortie, éventuellement avec protection matelassée suffisante)
Réduction des prestations en espèces
Dans le cadre des entreprises téméraires absolues, les risques ne peuvent pas être minimisés (comme dans le VTT de descente et les tournois de full-contact). Concernant les entreprises téméraires relatives, les risques peuvent être minimisés, mais cela n’a pas été fait (exemple: faire du hors-piste par risque d’avalanche).
Les prestations en espèces peuvent être réduites selon le schéma suivant:
- entreprises téméraires absolues 50 % et plus
- entreprises téméraires relatives jusqu’à 50 %
- cas graves jusqu’à 100 % (randonnée difficile en montagne, seul·e, par mauvais temps et malgré les avertissements)
Refus de prestations en espèces
Dans des cas particulièrement graves, la prestation en espèces peut vous être refusée. Exemple: Vous partez en solitaire faire une randonnée en montagne très difficile en faisant fi des mauvaises prévisions météo et des mises en garde des guides de montagne expérimentés.Si vous avez un accident dans ces conditions, les prestations en espèces peuvent vous être refusées. Cela signifie que vous ne toucherez aucune indemnité journalière et qu’il ne vous sera versé aucune rente en cas d’invalidité. En revanche, les coûts de sauvetage, de traitement, des médicaments ou des transports sont pris en charge.
Le cadre légal est défini par la loi fédérale sur l’assurance-accident, art. 39
Exemples d’entreprises téméraires relatives et absolues
Lorsque vous pratiquez un sport dangereux, vous prenez le risque de voir vos prestations réduites. Nous avons élaboré pour vous une vue d’ensemble des entreprises téméraires relatives et absolues ainsi que des réductions de prestations qui y sont liées.
Conseils pour les sports à risque
- Limitez les risques.
- Munissez-vous d’un bon équipement.
- Prenez des cours ou passez par des guides reconnus.
- Informez-vous sur le terrain et la météo.
- Respectez les consignes et règles élémentaires.
- Vérifiez votre couverture d’assurance et souscrivez une assurance complémentaire pour les sports particulièrement dangereux.
- Informez-vous sur le fournisseur qui propose ces activités à risque.
Assurance complémentaire pour les entreprises téméraires
D’après la loi, la Suva ne peut proposer aucune assurance complémentaire pour couvrir les risques d’une entreprise téméraire. Certes, dans tous les cas elle règle les frais de traitement, à savoir les factures d’hôpital et les médicaments. Mais les prestations en espèces comme les indemnités journalières et la rente d’invalidité peuvent être drastiquement diminuées, voire totalement supprimées. Il convient donc de vérifier s’il est possible d’intégrer ce risque dans l’assurance complémentaire de votre employeur. Outre cette couverture complémentaire dans le cadre de l’assurance complémentaire LAA, il peut aussi être judicieux de prendre une assurance RC privée pour couvrir les dommages causés par des tiers (p. ex. downhill biker).
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Votre couverture dassurance est-elle suffisante?
Adrénaline, risque, accident. Quelle est la qualité de votre couverture d’assurance si vous faites du hors-piste ou que vous participez à une course de ski de vitesse? Et que couvre l’assurance accidents non professionnels si vous pratiquez le canyoning ou que vous faites du canoë sur de violents torrents? Suivez le guide.
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