Détermination des primes pour les différentes branches
Les primes réclamées aux entreprises varient en fonction de la branche dans laquelle elles opèrent. Vous découvrirez ainsi sur quelle base s’effectue ce calcul. L’objectif est que votre entreprise paie une prime adaptée à son niveau de risque.
Table des matières
En bref
Dans le secteur de la construction, le personnel est exposé à des risques plus importants que dans un garage automobile. Les primes de l’assurance-accidents varient en conséquence. Nous rangeons dès lors les entreprises dans différentes classes selon la nature de leur activité.
Par ailleurs, différents modèles de primes s’appliquent selon la taille de l’entreprise: taux de base, système de bonus-malus ou tarification empirique.
Tenez compte par ailleurs des points importants suivants:
- Un travail de prévention des accidents vous permet de réduire vos primes.
- La Suva est autonome financièrement: elle ne perçoit aucune subvention.
- Nous rétrocédons les excédents aux assurés sous la forme de primes réduites.
Voici comment nous calculons votre prime
L’équité est importante à nos yeux. C’est pourquoi nous appliquons des primes conformes au risque. Découvrez dans cette brochure comment elles se composent en détail et en quoi la taille de l’entreprise influence la classification dans le taux de base, le système de bonus-malus et la tarification empirique.
Modèles de primes pour différentes tailles d’entreprises
En tant que cliente ou client de la Suva, votre entreprise est rangée dans l’un des trois modèles de primes selon sa taille: taux de base, système de bonus-malus ou tarification empirique.
Le taux de base (ligne bleue en pointillés) constitue pour toutes les entreprises le point de départ pour le calcul du taux de prime. Le taux de prime peut varier d'une entreprise à l'autre au sein de la même branche. Le montant du taux de prime est représenté par l'axe Y dans la figure.
Le volume de primes est déterminant pour l’attribution de votre entreprise à un modèle de primes: plus la somme des salaires de votre entreprise et le risque d’accident sont élevés, plus le volume de primes l’est aussi normalement. Et plus le volume de primes augmente, plus le taux de prime peut s'écarter du taux de base. La mesure dans laquelle l’incidence de la propre expérience en matière de sinistres est prise en compte est la pondération. L’écart vers le bas ou vers le haut est lié à l’expérience de l’entreprise en matière de risque.
Définition des classes
1B Gravieres et industrie du ciment
AAP classe 01B
Téléchargements et commandes
Recherche