Modèle de primes «système de bonus-malus»
Qu’est-ce que le système de bonus-malus et comment influence-t-il le montant des primes que votre entreprise doit payer pour l’assurance-accidents? Notre vue d’ensemble vous précise les notions de base et vous donne matière à approfondir vos connaissances.
Table des matières
En bref
Pour les moyennes entreprises, les primes de l’assurance-accidents sont calculées à l’aide d’un système d’incitation: le système de bonus-malus.
- Avec le système de bonus-malus, le montant de la prime d’assurance dépend notamment des coûts encourus dans une entreprise par rapport au collectif.
- Une entreprise affichant une valeur inférieure à la moyenne reçoit un bonus (réduction). Si cette valeur est au-dessus de la moyenne, elle se voit attribuer un malus (augmentation).
- Environ un quart des entreprises est assuré selon le modèle de primes «système de bonus-malus».
Les entreprises de taille moyenne sont assurées selon le système de bonus-malus. En fonction du nombre des coûts dans une entreprise, un bonus ou un malus est calculé en complément du taux de base pour déterminer le taux de prime.
Dans le système de bonus-malus (SBM), les coûts influencent les primes: si les coûts d’une entreprise sont inférieurs que la moyenne, le taux de prime est réduit (bonus). En revanche, si les coûts sont supérieur à la moyenne, la prime est plus chère (malus). Le SBM est donc une incitation à investir dans la sécurité au travail, la protection de la santé et la prévention.
Les entreprises de taille moyenne (environ un quart des entreprises) sont assurées dans le cadre du SBM.
Vous trouverez plus d’informations dans notre brochure «Le système de bonus-malus».
Prime conforme au risque et incitation à la prévention
Les maladies professionnelles sont prises en compte à hauteur de 50% dans le calcul du bonus-malus. L’entreprise a ainsi la possibilité de bénéficier d’un bonus en investissant dans la prévention des maladies professionnelles.